Commune de Fahy

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Joyeuses fêtes !
Fermeture du bureau communal du 23 décembre au 5 janvier 2025.

Accueil

Informations

Gestion des déchets
Horaire du Bibliobus
Brochure Fahy Historique
Tarifs de location du bâtiment polyvalent
Organigramme SIS Haute-Ajoie Centre
Subsides de formation pour l’année 2023-2024

Procès-verbaux des assemblées communales

PV de l'assemblée du 24.06.2024
PV de l'assemblée du 11.12.2023
PV de l'assemblée du 03.07.2023
PV de l'assemblée du 30.01.2023
PV de l'assemblée du 05.09.2022
PV de l'assemblée du 27.06.2022
PV de l'assemblée du 27.06.2022 - Annexe 1 - Règlement
PV de l'assemblée du 23.02.2022 - Annexe 1 - Taxes
PV de l'assemblée du 23.02.2022 - Annexe 2 - Budget de fonctionnement
PV de l'assemblée du 23.02.2022 - Annexe 3 - Budget d'investissement
PV de l'assemblée du 05.07.2021
PV de l'assemblée du 05.07.2021 - Annexe 1
PV de l'assemblée du 16.12.20

Formulaires

JURAC - Demande de permis de construire
Demande de bourse
Annonce de chien
Arrivée dans la commune
Changement adresse
Changement de propriétaire de chien
Questionnaire pour étrangers
Demande d'autorisation de faire venir les membres de la famille
Autorisation de sortie du territoire Suisse

Cercle scolaire de Haute-Ajoie

Année scolaire 2023-2024 - Mémento
Horaires des écoles et des transports
Informations Vagabond
Règlement du cercle scolaire
Annonce de congé sans justification

Règlements

Règlement abri forestier
Règlement sur les chiens
Règlement sur les constructions
Règlement d'organisation
Règlement de la défense de incendies
Règlement des eaux
Règlement sur la gestion des déchets
Règlement sur les élections communales
Règlement sur les taxes de séjour
Règlement tarifaire sur la gestion des déchets
Règlement sur le repos dominical
Règlement sur la gestion des chemins
Règlement sur la location des terrains agricoles

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